_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Acb-logo-v1.png

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Acb-logo-v1.png est un sujet qui devient de plus en plus pertinent. Ses implications s'étendent à tous les aspects de notre vie, de la sphère personnelle à la sphère professionnelle. C’est pourquoi il est crucial d’analyser minutieusement son impact et les solutions possibles pour y remédier. Dans cet article, nous explorerons les différentes perspectives sur Fichier:Acb-logo-v1.png et son évolution au fil du temps. Depuis ses origines jusqu'à nos jours, Fichier:Acb-logo-v1.png a suscité un grand intérêt dans la société et il est essentiel d'approfondir sa compréhension pour pouvoir l'aborder efficacement.

Description

Description

Logo de Ministère de la Famille, du Travail et des Services sociaux (Turquie)

Source

https://www.ailevecalisma.gov.tr/bakanlik/hakkinda/kurumsal-kimlik

Date

inconnue

Auteur

Ministère de la Famille, du Travail et des Services sociaux (Turquie)

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot