Dans cet article, nous explorerons le monde fascinant de
Fichier:Action innocance logo 1999.png, un sujet qui a captivé l'attention de millions de personnes à travers le monde.
Fichier:Action innocance logo 1999.png a fait l'objet de multiples études et recherches au fil des années, et son impact sur la société moderne est indéniable. Depuis sa découverte,
Fichier:Action innocance logo 1999.png a généré d’interminables débats et controverses, suscitant un intérêt sans précédent dans divers domaines de la connaissance. Tout au long des prochaines lignes, nous approfondirons les détails les plus pertinents sur
Fichier:Action innocance logo 1999.png, explorant son histoire, son influence aujourd'hui et les perspectives d'avenir qu'elle offre. Peu importe que vous soyez expert en la matière ou simplement curieux, cet article vous donnera un aperçu enrichissant et complet de
Fichier:Action innocance logo 1999.png.
Description
Action innocance logo 1999.png
|
Logo de Action Innocence
|
Source
|
http://www.actioninnocence.org/Img/homepage/Sans-titre-1_06.gif
|
Date
|
5 août 2011 à 21:38 (CEST)
|
Auteur
|
Inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|