Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Baseball canada.png est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour un large éventail de personnes. Des propriétaires d'entreprise et professionnels aux universitaires et amateurs de loisirs,
Fichier:Baseball canada.png a attiré l'attention de millions de personnes à travers le monde. Que ce soit pour son impact social, sa pertinence historique ou son importance dans le monde moderne,
Fichier:Baseball canada.png est un sujet qui mérite d'être exploré en profondeur. Dans cet article, nous approfondirons les différents aspects de
Fichier:Baseball canada.png, en analysant sa signification, son évolution dans le temps et son influence dans divers domaines de la société.
Description
Baseball canada.png
|
Logo de la Fédération canadienne de baseball : "Baseball Canada".
|
Source
|
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|