Dans cet article, nous explorerons en détail le monde fascinant de
Fichier:CBB emblem.png. De ses origines à sa pertinence aujourd'hui, nous approfondirons tous les aspects pertinents de
Fichier:CBB emblem.png. Nous découvrirons son impact dans différents domaines, ainsi que ses implications sur la société actuelle. Nous découvrirons les différentes opinions et approches concernant
Fichier:CBB emblem.png, et nous analyserons son évolution au fil du temps. Sans aucun doute,
Fichier:CBB emblem.png est un sujet fascinant qui mérite toute notre attention et réflexion, nous vous invitons donc à vous plonger dans cet article pour découvrir tout ce qui se cache derrière
Fichier:CBB emblem.png.
Description
Description
CBB emblem.png
|
Logo de Confédération brésilienne de basket-ball
|
Source
|
http://www.facebook.com/BasqueteCBB
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|