Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:CTCUQ logo.png est un sujet qui a acquis une grande importance et pertinence dans divers domaines de la société. Que ce soit en politique, en science, en technologie ou sur le plan personnel,
Fichier:CTCUQ logo.png a attiré l'attention de millions de personnes à travers le monde. Son impact et sa portée font désormais l’objet de débats, de recherches et d’analyses approfondies visant à comprendre son influence sur la vie quotidienne. Dans cet article, nous explorerons différentes facettes de
Fichier:CTCUQ logo.png et examinerons son impact sur notre société aujourd'hui.
Description
Description
CTCUQ logo.png
|
Logo de la CTCUQ (Commission de transport de la Communauté urbaine de Québec) - 1971 à 1994, retracé
|
Source
|
Travail personnel
|
Date
|
8 mai 2011
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
Références