Dans cet article, nous nous concentrerons sur le sujet de
Fichier:Caraman Basket Club.jpg, qui a suscité un grand intérêt et un grand débat dans différents cercles et domaines. Depuis des décennies,
Fichier:Caraman Basket Club.jpg fait l’objet d’études, d’analyses et de réflexions, et sa pertinence continue de croître aujourd’hui. Au fil du temps,
Fichier:Caraman Basket Club.jpg a eu un impact différent sur les personnes, les sociétés et les communautés, générant une infinité d’opinions, de positions et d’approches. A cette occasion, nous approfondirons les aspects les plus pertinents, controversés et significatifs de
Fichier:Caraman Basket Club.jpg, afin d'approfondir son importance et de comprendre son influence dans différents contextes.
Description
Description
Caraman Basket Club.jpg
|
Logo du Caraman Basket Club pour illustrer l'article associé
|
Source
|
https://www.facebook.com/450302531682154/photos/pb.450302531682154.-2207520000.1416545850./468548683190872/?type=3&theater
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|