_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Chambre Commerce Industrie Moulins-Vichy logo.png

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Chambre Commerce Industrie Moulins-Vichy logo.png a acquis une grande pertinence dans différents domaines. Que ce soit sur le plan personnel, professionnel ou social, Fichier:Chambre Commerce Industrie Moulins-Vichy logo.png est devenu un sujet d'intérêt et de débat constant. Les opinions sur cette question sont variées et souvent polarisées, ce qui démontre l’importance et la complexité de la question. Dans cet article, nous explorerons différents aspects liés à Fichier:Chambre Commerce Industrie Moulins-Vichy logo.png, en analysant son impact, ses implications et les solutions possibles pour y remédier efficacement. Quelle que soit la perspective que nous avons sur Fichier:Chambre Commerce Industrie Moulins-Vichy logo.png, il est crucial de comprendre sa portée et les moyens possibles de la gérer.
Description

Logo de la Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy depuis [Quand ?].

Source

http://www.moulins-vichy.cci.fr/public/upload/files/Pdf_mve/mve-173.pdf (image recadrée, mise en transparence et au format png)

Date

Septembre 2012

Auteur

Agence inconnue

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot