_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Chambre Commerce Industrie Toulouse logo 2011.png

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Chambre Commerce Industrie Toulouse logo 2011.png est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour un large éventail de personnes. Qu'il s'agisse d'une nouvelle avancée technologique, d'une découverte scientifique ou d'un événement historique, Fichier:Chambre Commerce Industrie Toulouse logo 2011.png a retenu l'attention de nombreuses personnes et généré d'intenses débats dans différents domaines. Des experts dans le domaine aux personnes ordinaires particulièrement intéressées par le sujet, la discussion autour de Fichier:Chambre Commerce Industrie Toulouse logo 2011.png est devenue de plus en plus importante ces derniers temps. Dans cet article, nous explorerons en détail les différentes facettes de Fichier:Chambre Commerce Industrie Toulouse logo 2011.png et son impact sur la société actuelle.
Description

Logo de la Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse depuis septembre 2011.

Source

http://www.toulouse.cci.fr/site/reliantis/download.asp?download=stockfile/commun_ccit/nouvelles_des_entreprises/diccit/Maquette_Journal_CCI_web_4.pdf (image recadrée, mise en transparence et au format png)

Date

Septembre 2012

Auteur

Agence inconnue

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot