Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons approfondir le sujet de
Fichier:ColorCofa.jpg, une question qui a généré des débats et des controverses ces derniers temps. Depuis ses origines jusqu'à nos jours,
Fichier:ColorCofa.jpg a fait l'objet d'études par des experts dans le domaine, qui ont consacré d'innombrables heures de recherche à sa compréhension. Tout au long de cet article, nous examinerons différents aspects liés à
Fichier:ColorCofa.jpg, de son impact sur la société aux solutions et alternatives possibles qui ont été proposées. Notre objectif est de fournir une vision holistique et complète de
Fichier:ColorCofa.jpg, offrant au lecteur une analyse détaillée et rigoureuse qui permet une compréhension approfondie de ce sujet si d'actualité aujourd'hui.
| Description
ColorCofa.jpg
|
Il s'agit du blason de la fraternité Alpha Epsilon Pi qui est une organisation estudiantine Juive Nord Américaine. L'utilisation de cette image est destinée à l'article en français traduit de l'anglais décrivant cette fraternité.
|
| Source
|
http://www.aepi.org
|
| Date
|
20/07/2009
|
| Auteur
|
Urifz (je suppose)
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM