Dans cet article, nous allons explorer le monde fascinant de
Fichier:Commission nationale de l'informatique et des libertés (logo).svg. De son impact sur la société actuelle à sa pertinence dans l'histoire,
Fichier:Commission nationale de l'informatique et des libertés (logo).svg a captivé l'attention de nombreuses personnes au fil des ans. Grâce à une analyse détaillée, nous examinerons les différentes facettes de
Fichier:Commission nationale de l'informatique et des libertés (logo).svg, dévoilant ses mystères et découvrant sa véritable signification. Avec une perspective critique et objective, nous nous plongerons dans les multiples dimensions de
Fichier:Commission nationale de l'informatique et des libertés (logo).svg, cherchant à comprendre son importance et son influence dans diverses sphères de la vie. Alors préparez-vous pour un voyage passionnant alors que nous approfondissons le sujet de
Fichier:Commission nationale de l'informatique et des libertés (logo).svg et découvrons tout ce qu'il a à offrir.
Description
| Description
Commission nationale de l'informatique et des libertés (logo).svg
|
logo de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
|
| Source
|
logo visible sur le site de la CNIL.
|
| Date
|
2016
|
| Auteur
|
Commission nationale de l'informatique et des libertés
|
| Licence
|
CC BY-NC-ND 3.0
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM