De nos jours,
Fichier:Confederation europenne de baseball.png est un sujet fréquemment discuté et analysé dans divers domaines. Sa pertinence est incontestable, car elle impacte non seulement la vie quotidienne des gens, mais également les aspects politiques, économiques et sociaux au niveau mondial. De nombreuses opinions et positions ont été générées autour de
Fichier:Confederation europenne de baseball.png, ce qui démontre la complexité et l'importance de cette question dans la société actuelle. Dans cet article, nous explorerons en profondeur
Fichier:Confederation europenne de baseball.png et ses implications, dans le but de fournir un aperçu complet et enrichissant de cette question pertinente.
Description
Confederation europenne de baseball.png
|
Logo de la Confédération européenne de baseball (CEB)
|
Source
|
http://www.baseballeurope.com/home/
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|