Dans cet article, nous allons approfondir le sujet de
Fichier:Cote d or 2009 (logo).png, un aspect fondamental qui a gagné en importance ces dernières années.
Fichier:Cote d or 2009 (logo).png est un sujet qui impacte significativement différents domaines, de la sphère personnelle à la sphère professionnelle. Dans cette optique, nous analyserons les différentes dimensions couvertes par
Fichier:Cote d or 2009 (logo).png, ainsi que son influence sur la société actuelle. De même, nous approfondirons les aspects spécifiques liés à
Fichier:Cote d or 2009 (logo).png, dans le but de fournir une perspective complète et mise à jour sur ce sujet. De plus, nous explorerons différentes perspectives et approches sur
Fichier:Cote d or 2009 (logo).png, afin de proposer une vision globale et enrichissante. Sans aucun doute,
Fichier:Cote d or 2009 (logo).png est un sujet d’une grande importance qui mérite d’être abordé avec attention et en profondeur, c’est pourquoi nous aborderons ses différents aspects tout au long de cet article.
| Description
Cote d or 2009 (logo).png
|
Logo de Côte d'Or (chocolat)
|
| Source
|
http://bs-audiovisuel.fr/blog/wp-content/uploads/2012/02/logo_cote-dor.jpg
|
| Date
|
22 juin 2012 à 16:12 (CEST)
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM