Aujourd'hui,
Fichier:Courpiac Logo.jpg est un sujet qui a retenu l'attention de personnes de tous âges, sexes et nationalités. Depuis son émergence,
Fichier:Courpiac Logo.jpg suscite un grand intérêt dans la société en raison de son impact sur différents aspects de la vie quotidienne. Au fil du temps,
Fichier:Courpiac Logo.jpg est devenu un sujet de discussion sur diverses plateformes et a généré d'innombrables opinions et points de vue. Alors que la pertinence de
Fichier:Courpiac Logo.jpg continue de croître, il est important d’approfondir ses différents aspects et de comprendre son influence dans le monde contemporain. Dans cet article, nous explorerons plus en détail l'impact de
Fichier:Courpiac Logo.jpg et sa pertinence dans la société actuelle.
Description
Description
Courpiac Logo.jpg
|
Logo de la commune de Courpiac (Gironde)
|
Source
|
http://www.mairie-courpiac.com/
|
Date
|
2011-12-21
|
Auteur
|
Mairie de Courpiac
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|