_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Dafa-logo-police-belgique.png

Dans le monde de Fichier:Dafa-logo-police-belgique.png, il existe une longue tradition d'étude, de débat et d'exploration. Depuis l’Antiquité, Fichier:Dafa-logo-police-belgique.png est un objet de fascination et de curiosité, générant d’innombrables théories, découvertes et avancées dans divers domaines. Actuellement, Fichier:Dafa-logo-police-belgique.png continue d’être un sujet d’intérêt pour la société, puisque son influence s’étend à différents aspects de la vie quotidienne. Dans cet article, nous plongerons dans le monde passionnant de Fichier:Dafa-logo-police-belgique.png, en analysant son impact et sa pertinence aujourd'hui, ainsi qu'en explorant ses implications possibles pour l'avenir.

Description

Description

Logo de Service d'appui aérien

Source

http://www.airsupportunit.be/assets/img/dafa.png

Date

inconnue

Auteur

Police Belge

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.


Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot