Aujourd'hui,
Fichier:Dinan Agglomération logo 2017.svg est un sujet qui suscite un grand intérêt et un grand débat dans la société. De nombreuses personnes sont curieuses d’en savoir plus sur
Fichier:Dinan Agglomération logo 2017.svg, que ce soit en raison de sa pertinence aujourd’hui ou de son impact historique. Afin de faire la lumière sur ce sujet, nous explorerons dans cet article différents aspects liés à
Fichier:Dinan Agglomération logo 2017.svg, de ses origines à son influence sur la société actuelle. Grâce à une analyse détaillée, nous chercherons à mieux comprendre
Fichier:Dinan Agglomération logo 2017.svg et son importance dans le monde contemporain.
Description
Description
Dinan Agglomération logo 2017.svg
|
Logo de la Communauté d'agglomération Dinan Agglomération.
|
Source
|
http://www.dinan-agglomeration.fr/content/download/5574/83508/version/11/file/MAGAZINE-HORS-SERIE_VF-1.pdf (page 1, image mise au format SVG)
|
Date
|
Septembre 2017
|
Auteur
|
Agence inconnue
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|