Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Frmvb logo.gif continue d'être un sujet d'intérêt et de débat. Au fil du temps, elle est devenue un élément fondamental de la société et a impacté divers aspects de la vie quotidienne. Que ce soit sur le plan personnel, politique, scientifique ou culturel,
Fichier:Frmvb logo.gif a laissé une marque importante dans l'histoire et continue de générer des controverses et des opinions contradictoires. Dans cet article, nous étudierons de près l’influence de
Fichier:Frmvb logo.gif dans différents contextes, ainsi que les avancées et défis qu’il représente pour le futur.
Description
Frmvb logo.gif
|
Logo officiel de la Federation de Volley Marocaine
|
Source
|
http://www.goalzz.com/main.aspx?c=119&stage=2
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|