Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons approfondir
Fichier:Georgian basketball federation.png, un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes ces derniers temps.
Fichier:Georgian basketball federation.png est un sujet qui a généré un grand débat et sur lequel beaucoup recherchent des informations pour mieux le comprendre. De ses origines à son impact sur la société actuelle,
Fichier:Georgian basketball federation.png est un sujet qui ne laisse personne indifférent. Tout au long de cet article, nous tenterons de percer les mystères entourant
Fichier:Georgian basketball federation.png, en analysant ses différentes facettes et en offrant au lecteur un aperçu plus complet et plus approfondi de cette question.
Description
| Description
Georgian basketball federation.png
|
Logo de la Fédération géorgienne de basket-ball pour illustrer l'article associé
|
| Source
|
http://www.gbf.ge/
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM