Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Hatier 1992.svg est devenu un sujet pertinent qui suscite l'intérêt des personnes de tous âges et de tous horizons. Son influence s'étend du niveau personnel au niveau mondial, affectant des aspects tels que l'économie, la société, la culture et la politique.
Fichier:Hatier 1992.svg a réussi à capter l'attention des universitaires, des professionnels et des citoyens ordinaires, générant des débats et des réflexions sur son impact et sa pertinence dans la vie quotidienne. Dans cet article, nous explorerons diverses perspectives et approches liées à
Fichier:Hatier 1992.svg, en analysant ses implications et ses conséquences possibles pour l'avenir.
Description
| Description
Hatier 1992.svg
|
Logo de Hatier de 1992 à 2011
|
| Source
|
Colorisation à partir de https://web.archive.org/web/20090419071905/http://www.profiletcie.com/pdf/somm_cc/73931_somm.pdf
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM