De nos jours,
Fichier:IC2MP logo.png est un sujet qui a acquis une grande importance dans la société actuelle. Son impact est devenu évident dans divers domaines, de la politique à la culture populaire. Au fil du temps,
Fichier:IC2MP logo.png est devenu un point d’intérêt pour les experts et le grand public, suscitant débat et réflexion sur ses implications. Dans cet article, nous explorerons en profondeur la signification et l'importance de
Fichier:IC2MP logo.png, ainsi que son influence sur notre vie quotidienne.
Description
| Description
IC2MP logo.png
|
Logo de l'Institut de Chimie des Milieux et des Matériaux de Poitiers (IC2MP)
|
| Source
|
Université de Poitiers
|
| Date
|
18 février 2012
|
| Auteur
|
IC2MP
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM