Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:IFDD LOGO couleur.png est devenu un sujet d'actualité et pertinent qui touche des personnes de tous âges et de tous horizons. Depuis ses origines jusqu'à aujourd'hui,
Fichier:IFDD LOGO couleur.png a suscité un grand intérêt et un grand débat dans la société, influençant la façon dont les gens interagissent, pensent et se développent. Dans cet article, nous explorerons les différents aspects liés à
Fichier:IFDD LOGO couleur.png, de son impact sur la vie quotidienne jusqu'à son influence sur le domaine professionnel. A travers une analyse détaillée, nous apprendrons comment
Fichier:IFDD LOGO couleur.png a transcendé les frontières et laissé une marque significative dans l'histoire et le présent.
Description
Description
IFDD LOGO couleur.png
|
Logo de l'Institut de la Francophonie pour le développement durable
|
Source
|
http://ifdd.francophonie.org
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
Institut de la Francophonie pour le développement durable
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|