Dans cet article, nous allons explorer le sujet de
Fichier:INS-logo-haras-nationaux-2005.png en détail. Tout au long de l'histoire,
Fichier:INS-logo-haras-nationaux-2005.png a joué un rôle crucial dans de nombreux contextes et situations. Depuis ses origines jusqu'à sa pertinence aujourd'hui,
Fichier:INS-logo-haras-nationaux-2005.png a fait l'objet d'études et de débats par des experts dans le domaine. A travers cet article, nous allons nous plonger dans le monde fascinant de
Fichier:INS-logo-haras-nationaux-2005.png, explorer ses différentes facettes et découvrir son impact sur divers aspects de la société. Nous approfondirons son importance historique, ses implications contemporaines et les perspectives futures liées à
Fichier:INS-logo-haras-nationaux-2005.png.
Description
Description
INS-logo-haras-nationaux-2005.png
|
Logo des haras nationaux, version de 2005
|
Source
|
https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2014/08/INS-logo-haras-nationaux-2005.png
|
Date
|
2005
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|