Dans cet article, nous allons explorer
Fichier:L'Entente Deuil-Garges.jpg et son impact sur divers aspects de la vie quotidienne. Nous approfondirons différentes perspectives et analyses pour mieux comprendre son influence sur la société, l’économie, la politique et la culture.
Fichier:L'Entente Deuil-Garges.jpg a fait l'objet d'études et de débats tout au long de l'histoire, et sa pertinence reste fondamentale aujourd'hui. À travers cet article, nous visons à examiner comment
Fichier:L'Entente Deuil-Garges.jpg a façonné et continue de façonner notre monde, et comment nous pouvons comprendre et relever ses défis et opportunités à l'avenir.
Description
Description
L'Entente Deuil-Garges.jpg
|
Logo de l'entente sportive française de hockey sur glace Deuil/Garges
|
Source
|
http://www.garges-hockey.com/news/id_news/188275-acces-au-site-competition-entente-garges-deuil/detail
|
Date
|
07/09/2010
|
Auteur
|
EGD
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|