Dans cet article, nous explorerons et analyserons la situation de
Fichier:LFCOM.gif en détail, en abordant ses aspects les plus pertinents et en offrant un aperçu complet de ce sujet. De ses origines à son rayonnement aujourd'hui, en passant par ses implications dans différents domaines, cet article cherche à offrir au lecteur une vision globale et enrichissante de
Fichier:LFCOM.gif. A travers des recherches, des études et des témoignages, nous plongerons dans le monde passionnant de
Fichier:LFCOM.gif pour mieux comprendre son importance et son impact sur la société. Préparez-vous à vous immerger dans un voyage informatif et perspicace qui élargira vos connaissances et vous permettra d'acquérir une compréhension plus approfondie de
Fichier:LFCOM.gif.
Description
LFCOM.gif
|
Emblème de l'Armée canadienne
|
Source
|
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
Ministère de la Défense Nationale du Canada - Department of National Defence (Canada) Avis concernant la copie non-commerciale du contenu présent sur les sites des Forces canadiennes
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|