_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:LOGO-QUATREM-HD.jpg

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:LOGO-QUATREM-HD.jpg est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt. Que ce soit en raison de son impact sur la société, l'économie, la politique ou la vie quotidienne des gens, Fichier:LOGO-QUATREM-HD.jpg a réussi à capter l'attention de différents secteurs et publics. Au fil du temps, l'intérêt pour Fichier:LOGO-QUATREM-HD.jpg a augmenté, générant des débats, des recherches et des opinions contradictoires sans fin. Dans ce contexte, il est essentiel de bien comprendre ce qu'est Fichier:LOGO-QUATREM-HD.jpg, quelles sont ses implications et comment il affecte la société dans son ensemble. Par conséquent, cet article abordera le sujet de Fichier:LOGO-QUATREM-HD.jpg de manière large et détaillée, afin d'offrir une vision large et complète de son importance et de son impact dans le monde d'aujourd'hui.

Description

Description

Logo QUATREM Assurances Collectives

Source

http://www.quatrem.fr/

Date

09/11/2009

Auteur

QUATREM Assurances Collectives

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.


Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot