_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Les Trois-Moutiers.svg

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Les Trois-Moutiers.svg occupe une place centrale dans la société, que ce soit en raison de son importance dans la sphère culturelle, politique, historique ou sociale. Son influence s'est étendue au fil des années, générant un impact significatif sur la vie des gens et sur les événements de l'histoire. C'est pourquoi il est essentiel d'approfondir l'étude et l'analyse de Fichier:Les Trois-Moutiers.svg, afin de comprendre son importance et son influence sur le développement de l'humanité. Dans cet article, nous plongerons dans le monde de Fichier:Les Trois-Moutiers.svg, en explorant ses différents aspects et son impact dans différents contextes.

Description

Description

Logo des Trois-Moutiers

Source

http://mairie.les3moutiers.free.fr/

Date

14 mai 2020

Auteur

Janick Sallé

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot