Dans l'article suivant, nous vous parlerons de
Fichier:Logo-OPIE.png, un sujet d'une grande actualité aujourd'hui.
Fichier:Logo-OPIE.png est un sujet qui a suscité un débat considérable et a retenu l'attention d'un large public. Dans cet article, nous explorerons différents aspects liés à
Fichier:Logo-OPIE.png, de son histoire et de son évolution à son impact sur la société actuelle. Nous analyserons également les différentes perspectives qui existent autour de
Fichier:Logo-OPIE.png, ainsi que son influence sur différents aspects de la vie quotidienne. Poursuivez votre lecture pour découvrir tout ce que vous devez savoir sur
Fichier:Logo-OPIE.png et son importance dans le monde d'aujourd'hui.
Description
| Description
Logo-OPIE.png
|
Logo de Office pour les insectes et leur environnement
|
| Source
|
https://jobs.makesense.org/projects/office-pour-les-insectes-et-leur-environnement-4557/
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM