Cet article abordera le sujet de
Fichier:Logo-fibois-france.png, qui a suscité un grand intérêt et une controverse ces derniers temps. Depuis son émergence,
Fichier:Logo-fibois-france.png a retenu l'attention des spécialistes, des universitaires et du grand public en raison de sa pertinence et de son impact sur divers aspects de la société moderne. Tout au long de ces pages, différentes approches et perspectives sur
Fichier:Logo-fibois-france.png seront explorées, ainsi que son influence sur des domaines aussi variés que la technologie, la politique, la culture et l'économie. L'intention est d'offrir une vision complète et actualisée du sujet, afin d'enrichir le débat et de promouvoir une compréhension plus profonde de
Fichier:Logo-fibois-france.png et de sa signification aujourd'hui.
Description
Description
Logo-fibois-france.png
|
Logo de Filière bois
|
Source
|
https://www.fibois-hdf.fr/actualites/appel-a-candidatures-prix-regional-de-la-construction-bois-2024/
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|