_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:LogoSauveterre.jpg

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:LogoSauveterre.jpg est devenu un sujet d'une grande importance et pertinence pour divers secteurs de la société. Que ce soit dans la sphère personnelle, professionnelle ou sociale, Fichier:LogoSauveterre.jpg a retenu l'attention et généré des débats autour de son influence et de son impact sur nos vies. De son impact sur la santé mentale et le bien-être, à son influence sur l'économie et l'environnement, Fichier:LogoSauveterre.jpg est un sujet qui ne laisse personne indifférent. Dans cet article, nous analyserons différents aspects liés à Fichier:LogoSauveterre.jpg, explorant ses différentes dimensions et son impact sur la société actuelle.

Licence :

Description

Logo de l'équipe de rugby à XIII de Sauveterre-de-Comminges

Source

http://lesfrelons.skyrock.com/

Date

Août 2009

Auteur

Le club

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot