_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo BRYC.gif

De nos jours, Fichier:Logo BRYC.gif est un sujet de grand intérêt dans la société contemporaine. Avec le rythme rapide de la vie moderne, de plus en plus de personnes sont affectées par Fichier:Logo BRYC.gif dans différents aspects de leur vie. Que ce soit dans la sphère professionnelle, personnelle, familiale ou sociale, Fichier:Logo BRYC.gif est devenu une problématique pertinente qui mérite attention et réflexion. Dans cet article, nous explorerons les différentes dimensions de Fichier:Logo BRYC.gif, en examinant son impact sur la vie quotidienne des gens et en proposant des solutions ou approches possibles pour résoudre efficacement ce problème.

Description

Description

Logo du Bruxelles Royal Yacht Club

Source

http://www.belgi.net/bryc/FR/club.htm

Date

avril 2011

Auteur

BRYC

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.


Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot