Dans cet article, nous allons plonger dans le monde fascinant de
Fichier:Logo CA Portes de France-Thionville.png. Qu'il s'agisse de la vie de
Fichier:Logo CA Portes de France-Thionville.png, d'un événement pertinent lié à
Fichier:Logo CA Portes de France-Thionville.png ou de l'influence de
Fichier:Logo CA Portes de France-Thionville.png sur la société actuelle, ce sujet mérite d'être exploré en profondeur. Au fil des prochaines lignes, nous analyserons différents aspects qui nous permettront de mieux comprendre l'importance de
Fichier:Logo CA Portes de France-Thionville.png et son impact dans différents domaines. Il s’agit sans aucun doute d’un sujet passionnant qui suscite l’intérêt d’un large éventail de personnes, c’est pourquoi nous ne devons pas sous-estimer sa pertinence aujourd’hui.
| Description
Logo CA Portes de France-Thionville.png
|
Logo de la Communauté d'agglomération Portes de France-Thionville
|
| Source
|
http://www.agglo-thionville.fr/
|
| Date
|
2003
|
| Auteur
|
Communauté d'agglomération Portes de France-Thionville
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM