Dans l'article de
Fichier:Logo CIC 2006.svg, nous explorerons et approfondirons tous les aspects liés à ce sujet si d'actualité aujourd'hui. De son histoire et de son évolution, à son impact sur la société et sa pertinence dans l'environnement actuel. Nous analyserons différentes perspectives et opinions autour de
Fichier:Logo CIC 2006.svg, ainsi que son influence sur la culture, l'économie et la politique. De même, nous aborderons les défis auxquels
Fichier:Logo CIC 2006.svg est actuellement confronté et les solutions possibles pour y remédier. A travers cet article, nous chercherons à offrir une vue complète de
Fichier:Logo CIC 2006.svg, dans le but de fournir à nos lecteurs une compréhension profonde et enrichissante de ce sujet passionnant.
Description
Description
Logo CIC 2006.svg
|
Logo du Crédit industriel et commercial depuis 2005.
|
Source
|
Dérivé de Cic_logo.svg
|
Date
|
2005
|
Auteur
|
Crédit industriel et commercial
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|