Dans le monde de
Fichier:Logo Commune Beckerich.png, il existe une longue tradition d'étude, de débat et d'exploration. Depuis l’Antiquité,
Fichier:Logo Commune Beckerich.png est un objet de fascination et de curiosité, générant d’innombrables théories, découvertes et avancées dans divers domaines. Actuellement,
Fichier:Logo Commune Beckerich.png continue d’être un sujet d’intérêt pour la société, puisque son influence s’étend à différents aspects de la vie quotidienne. Dans cet article, nous plongerons dans le monde passionnant de
Fichier:Logo Commune Beckerich.png, en analysant son impact et sa pertinence aujourd'hui, ainsi qu'en explorant ses implications possibles pour l'avenir.
Description
Description
Logo Commune Beckerich.png
|
Logo de Beckerich
|
Source
|
Fiche SYVICOL
|
Date
|
26 mai 2018
|
Auteur
|
Beckerich
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|