_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo Direction des unités spéciales.gif

L'importance de Fichier:Logo Direction des unités spéciales.gif dans la société moderne est indéniable. Depuis l’Antiquité, Fichier:Logo Direction des unités spéciales.gif est un thème récurrent dans la conscience collective de l’humanité. Son influence couvre de multiples aspects, de la sphère personnelle à la sphère publique. Actuellement, Fichier:Logo Direction des unités spéciales.gif continue de faire l'objet de débats et d'analyses dans différents domaines de la connaissance. Tout au long de l’histoire, Fichier:Logo Direction des unités spéciales.gif a été une source d’inspiration, de conflit et de changement social. Dans cet article, nous explorerons diverses perspectives sur Fichier:Logo Direction des unités spéciales.gif et son impact sur nos vies.

Description

Description

Logo de Direction des unités spéciales

Source

http://www.belgianpolice.be/Federal/Federal_36.gif

Date

inconnue

Auteur

Police belge

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.


Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot