_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo EPCI du pays d'Évian.jpg

Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons aborder le sujet de Fichier:Logo EPCI du pays d'Évian.jpg, un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes ces dernières années. Fichier:Logo EPCI du pays d'Évian.jpg a suscité un grand intérêt tant dans la communauté académique que dans le domaine professionnel, en raison de sa pertinence dans le monde d'aujourd'hui. Tout au long de cet article, nous explorerons différentes perspectives et approches liées à Fichier:Logo EPCI du pays d'Évian.jpg, dans le but d'offrir une vision complète et actualisée sur ce sujet. De son origine à ses possibles implications futures, nous analyserons différents aspects pour bien comprendre l'importance et l'impact de Fichier:Logo EPCI du pays d'Évian.jpg dans la société contemporaine.
Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.
Si ce bandeau n'est plus pertinent, retirez-le. Cliquez ici pour en savoir plus.

Ce logo devrait être converti au format SVG sur fond transparent, afin d'en améliorer la qualité (voir l'aide).

Merci d'en importer une nouvelle, de l'intégrer sur les pages utilisant l'ancien logo (lien au fond de cette page) puis de remplacer ce modèle par {{Version vectorielle disponible|nouveau nom d'image.svg}}.

Attention : certains logos comportent des effets graphiques trop complexes pour être vectorisés. Si la qualité du bitmap est raisonnable, la conversion en SVG n'est pas utile. Voir le paragraphe Limitations techniques du format SVG pour plus de détails.

Description

Logo de la communauté de communes du pays d'Évian

Source

http://www.pays-evian.fr

Date

20 avril 2013 à 18:35 (CEST)

Auteur

Communauté de communes du pays d'Évian

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot