_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo Elan Chalon 2001.svg

Dans le monde d'aujourd'hui, Fichier:Logo Elan Chalon 2001.svg est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour un large éventail de personnes. Son importance se reflète dans le nombre de débats qu'elle suscite, ainsi que dans sa présence dans différents domaines de la société. Que ce soit dans le domaine politique, social, économique ou culturel, Fichier:Logo Elan Chalon 2001.svg joue un rôle fondamental. De son impact sur la vie quotidienne des gens à son influence sur le développement des nouvelles technologies, Fichier:Logo Elan Chalon 2001.svg a retenu l'attention d'individus de tous âges et de tous domaines d'études. Dans cet article, nous explorerons en profondeur les différentes dimensions de Fichier:Logo Elan Chalon 2001.svg et sa pertinence aujourd'hui.

Description

Description

Logo du l'Élan sportif chalonnais entre 2001 et 2007.

Source

http://planetebasket.free.fr/logo.elanfiche.JPG

Date

2001

Auteur

Élan sportif chalonnais

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot