Dans cet article, nous analyserons
Fichier:Logo French Tech.svg en détail, en explorant ses différents aspects et perspectives. _Var1 est un sujet largement débattu et très pertinent aujourd'hui, et dans cet article, nous allons approfondir ses différentes dimensions pour bien comprendre son importance et son impact dans divers domaines. Dans cette optique, nous examinerons
Fichier:Logo French Tech.svg sous différentes perspectives, offrant des informations et des analyses qui permettront au lecteur d'obtenir un aperçu complet de ce sujet. De son histoire et de son évolution à ses implications pratiques, nous plongerons dans une analyse exhaustive qui couvrira tous les aspects pertinents de
Fichier:Logo French Tech.svg.
Description
Logo French Tech.svg
|
Logo de la French Tech
|
Source
|
http://www.lafrenchtech.com/communication/Logo_FrenchTech.zip
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
French Tech
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|