Dans cet article, nous explorerons le monde fascinant de
Fichier:Logo Guérande.png. Depuis ses origines jusqu'à son impact sur la société actuelle,
Fichier:Logo Guérande.png a joué un rôle fondamental dans l'histoire de l'humanité. Au fil des années, elle a suscité des débats, inspiré des avancées technologiques et fait l’objet d’innombrables études et recherches. A travers cet article, nous découvrirons les différents aspects qui font de
Fichier:Logo Guérande.png un sujet si pertinent et digne d'être exploré en profondeur.
Description
Logo Guérande.png
|
Logo de Guérande
|
Source
|
https://scontent.xx.fbcdn.net/v/t1.0-9/14680574_1179538505425550_7857328874180957468_n.png?oh=b8e90811e42eaafe2c252a77400d1713&oe=5892E6E3
|
Date
|
2016
|
Auteur
|
Mairie / Second Regard
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|