Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo La Clusaz.jpg est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt. Depuis son émergence,
Fichier:Logo La Clusaz.jpg a capté l’attention des experts et des passionnés, suscitant débats et réflexions dans divers domaines. Son impact n'est pas passé inaperçu, en partie à cause de son influence sur la société contemporaine. Dans cet article, nous plongerons dans le monde fascinant de
Fichier:Logo La Clusaz.jpg, explorant ses nombreuses facettes et soulignant son importance dans différents contextes. Grâce à une analyse détaillée, nous découvrirons les implications et la portée de
Fichier:Logo La Clusaz.jpg dans le monde d'aujourd'hui.
| Description
Logo La Clusaz.jpg
|
Le logo de la commune la Clusaz en France dans le département de la Haute-Savoie.
|
| Source
|
Image issue du site de la mairie et de l'office du tourisme de la Clusaz dont l'adresse est http://www.laclusaz.com/ L'image a été retouchée. Elle a été recadrée puis transformée en format jpg.
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM