Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons plonger dans le monde de
Fichier:Logo RC Strasbourg Alsace - 2012.svg, un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes ces dernières années. Nous approfondirons ses origines, son impact sur la société et toutes les implications que cela implique.
Fichier:Logo RC Strasbourg Alsace - 2012.svg est un sujet qui a généré de nombreuses opinions contradictoires, il est donc important de bien comprendre tous les aspects qui l'entourent. Tout au long de cet article, nous explorerons toutes les facettes de
Fichier:Logo RC Strasbourg Alsace - 2012.svg et tenterons de faire la lumière sur ce sujet complexe et fascinant. Rejoignez-nous dans cette aventure de la connaissance !
Description
Description
Logo RC Strasbourg Alsace - 2012.svg
|
Logo du Racing Club de Strasbourg Alsace de 2012 à 2016.
|
Source
|
|
Date
|
28 janvier 2013 à 14:14 (CET)
|
Auteur
|
Racing Club de Strasbourg
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|