_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo TERRA.jpg

De nos jours, Fichier:Logo TERRA.jpg est devenu un sujet très pertinent dans la société moderne. L'attention s'est concentrée sur cette question en raison de son impact dans divers domaines, de la politique à la culture populaire. Alors que Fichier:Logo TERRA.jpg continue de faire l’objet de débats et de discussions, il est crucial d’analyser en détail ses implications et ses répercussions sur notre vie quotidienne. Dans cet article, nous explorerons les nombreuses facettes de Fichier:Logo TERRA.jpg, en examinant son influence dans différents domaines et son évolution au fil du temps. De même, nous aborderons les différentes approches et positions adoptées par les experts et leaders d’opinion sur cette question, afin d’offrir une vision globale et objective.

Description

Description

Logo de Terra Nostra

Source

http://www.apaqw.be/page.asp?id=900&langue=FR

Date

2013-04-12

Auteur

inconnu

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot