Dans cet article, nous allons approfondir le sujet de
Fichier:Logo Transdev A.T.C.R.B..png, un sujet qui a retenu l'attention de personnes de tous âges et de tous intérêts.
Fichier:Logo Transdev A.T.C.R.B..png a fait l'objet de débats et de discussions dans divers domaines, que ce soit dans les sphères académique, sociale, politique ou culturelle. Depuis son émergence,
Fichier:Logo Transdev A.T.C.R.B..png suscite un grand intérêt en raison de sa pertinence dans la société actuelle et de son impact sur nos vies. Tout au long de cet article, nous explorerons différentes perspectives et approches liées à
Fichier:Logo Transdev A.T.C.R.B..png, dans le but de fournir une vision complète et enrichissante sur ce sujet.
Description
| Description
Logo Transdev A.T.C.R.B..png
|
Logo de Transdev ATCRB
|
| Source
|
http://www.biarritz.aeroport.fr/situation_geo/acces-aeroport-biarritz.html
|
| Date
|
Jeudi 7 juillet 2011
|
| Auteur
|
Transdev Sud-Ouest
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM