Dans cet article, nous explorerons tout ce qui concerne
Fichier:Logo Transport en Moselle et Madon.png, de son origine historique à son impact sur la société actuelle.
Fichier:Logo Transport en Moselle et Madon.png est un sujet passionné et controversé au fil des années, suscitant débat et intérêt dans différents domaines. Grâce à une analyse complète et détaillée, nous approfondirons la complexité de
Fichier:Logo Transport en Moselle et Madon.png, en examinant ses différentes facettes et perspectives. De ses origines à son évolution contemporaine, cet article offre une vue complète de
Fichier:Logo Transport en Moselle et Madon.png et de sa pertinence dans le monde d'aujourd'hui.
Description
Description
Logo Transport en Moselle et Madon.png
|
Logo de Transport en Moselle et Madon
|
Source
|
http://www.cc-mosellemadon.fr/page/tmm
|
Date
|
28/09/2017
|
Auteur
|
Communauté de communes Moselle et Madon
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|