Aujourd'hui, nous plongeons dans le monde fascinant de
Fichier:Logo USA Perpignan 2017.svg, un sujet qui a retenu l'attention de millions de personnes à travers le monde. Qu'il s'agisse d'un personnage historique, d'un phénomène culturel ou d'une date importante,
Fichier:Logo USA Perpignan 2017.svg a laissé une marque indélébile sur la société moderne. Dans cet article, nous explorerons en profondeur les différentes facettes de
Fichier:Logo USA Perpignan 2017.svg, de ses origines à son impact aujourd'hui. Préparez-vous à vous lancer dans un voyage de découverte et d'apprentissage sur
Fichier:Logo USA Perpignan 2017.svg, un sujet qui ne cessera sans aucun doute de vous surprendre.
Description
| Description
Logo USA Perpignan 2017.svg
|
Logo de l'Union sportive arlequins perpignanais instauré en 2017.
|
| Source
|
https://cdn.soticservers.net/tools/images/teams/logos/RUGBY969513/d/PERP9048.svg
|
| Date
|
2017
|
| Auteur
|
Union sportive arlequins perpignanais
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM