Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo commune de Juvisy.svg est un sujet qui a retenu l'attention de personnes de tous âges et de tous intérêts. Qu'il s'agisse d'un événement important, d'un personnage important, d'un nouveau concept ou de quelque chose de complètement différent,
Fichier:Logo commune de Juvisy.svg a réussi à avoir un impact significatif sur la société. Tout au long de cet article, nous explorerons en détail ce qui rend
Fichier:Logo commune de Juvisy.svg si intrigant et important, ainsi que l'étendue de son influence dans différents domaines. De son origine à son impact actuel,
Fichier:Logo commune de Juvisy.svg a laissé une marque indélébile sur le monde moderne, et il est essentiel de comprendre sa pertinence dans notre vie quotidienne.
Description
Description
Logo commune de Juvisy.svg
|
Logo de la commune de Juvisy (Essonne)
|
Source
|
Site officiel de la commune
|
Date
|
2010-04-16
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|