_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo de Mayotte.svg

Le thème de Fichier:Logo de Mayotte.svg a retenu l'attention et l'intérêt de millions de personnes à travers le monde. Que ce soit en raison de son actualité, de son impact sur la société ou de son importance historique, Fichier:Logo de Mayotte.svg est un sujet qui a suscité débats, discussions et réflexions dans divers domaines. Des experts du domaine au grand public, Fichier:Logo de Mayotte.svg a suscité un véritable intérêt et motivé les gens à explorer davantage ses implications, ses ramifications et ses solutions possibles. Dans cet article, nous allons plonger dans le monde fascinant de Fichier:Logo de Mayotte.svg et tenter d'en démêler les complexités, de comprendre sa pertinence et d'analyser son impact sur notre monde contemporain.
Description

Logo de Conseil départemental de Mayotte

Source

http://www.cg976.fr/pratique/mediatheque/la-logotheque

Date

Mardi 11 août 2015

Auteur

CD976

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot