_ _    _ _____  ___   __                       
 __      _(_) | _(_)___ / ( _ ) / /_   ___ ___  _ __ ___  
 \ \ /\ / / | |/ / | |_ \ / _ \| '_ \ / __/ _ \| '_ ` _ \ 
  \ V  V /| |   <| |___) | (_) | (_) | (_| (_) | | | | | |
   \_/\_/ |_|_|\_\_|____/ \___/ \___(_)___\___/|_| |_| |_|

Fichier:Logo distrigaz-suez 170x65.gif

Dans cet article, nous explorerons le monde fascinant de Fichier:Logo distrigaz-suez 170x65.gif, un sujet qui a retenu l'attention des experts et des passionnés. Qu'il s'agisse de la vie d'un personnage historique, d'une analyse approfondie d'un sujet d'actualité ou d'un événement marquant de l'histoire, Fichier:Logo distrigaz-suez 170x65.gif a fait l'objet de débats, d'études et d'admiration au fil du temps. Dans les lignes suivantes, nous aborderons tous les aspects liés à Fichier:Logo distrigaz-suez 170x65.gif, de ses origines à son impact sur la société actuelle, offrant une vision complète et enrichissante à nos lecteurs.
Description

logo de distrigaz

Source

http://www.distrigaz-suez.fr/content/homepage/index_FR.asp

Date

inconnue

Auteur

inconnu

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

None

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Wikious
Sapientia
Scientia
Boobota
Sagapedia
Wikithot