Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons parler de
Fichier:Logo of the National Assembly (The Gambia).png, un sujet qui a suscité un grand intérêt ces derniers temps.
Fichier:Logo of the National Assembly (The Gambia).png est un sujet qui suscite débat et controverse, car il comporte de multiples perspectives et opinions contradictoires. Tout au long de cet article, nous explorerons différents aspects liés à
Fichier:Logo of the National Assembly (The Gambia).png, en analysant son impact sur la société, son évolution dans le temps et sa pertinence dans le contexte actuel. De plus, nous approfondirons les implications possibles de
Fichier:Logo of the National Assembly (The Gambia).png et les différentes positions qui existent sur le sujet. Lisez la suite pour découvrir tout ce que vous devez savoir sur
Fichier:Logo of the National Assembly (The Gambia).png !
Description
| Description
Logo of the National Assembly (The Gambia).png
|
Logo de l'Assemblée nationale de Gambie
|
| Source
|
https://www.assembly.gm/wp-content/uploads/2021/12/Logo.png
|
| Date
|
5 janvier 2023
|
| Auteur
|
Assemblée nationale de Gambie
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM