Le thème
Fichier:Logo Élan Chalon 2007-2013.svg est quelque chose qui a attiré l’attention de nombreuses personnes au fil du temps. Que ce soit en raison de sa pertinence dans la société actuelle, de son impact sur l'histoire ou de son influence sur la vie quotidienne des gens,
Fichier:Logo Élan Chalon 2007-2013.svg fait l'objet d'un débat constant. Dans cet article, nous explorerons différents aspects liés à
Fichier:Logo Élan Chalon 2007-2013.svg, de ses origines à son évolution aujourd'hui. Nous analyserons son importance dans différents contextes et son impact sur la vie des gens, en offrant une vision complète et détaillée qui nous permet de comprendre sa pertinence dans la société d'aujourd'hui.
Description
| Description
Logo Élan Chalon 2007-2013.svg
|
Logo de l'Élan sportif chalonnais entre 2007 et 2013.
|
| Source
|
http://www.elanchalon.com/wp-content/uploads/2016/08/workbook12.pdf
|
| Date
|
Inconnue
|
| Auteur
|
Élan sportif chalonnais
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM