Aujourd’hui,
Fichier:Logouslavéore2.jpg est un sujet d’une grande pertinence et d’un grand intérêt pour une grande variété de personnes dans différentes parties du monde. L'impact que
Fichier:Logouslavéore2.jpg a sur nos vies est indéniable, que ce soit au niveau personnel, social, économique ou politique. Depuis son émergence,
Fichier:Logouslavéore2.jpg a fait l'objet d'études, d'analyses et de débats par des experts de différents domaines, qui cherchent à comprendre ses implications et ses conséquences. Dans cet article, nous explorerons sous différentes perspectives le phénomène de
Fichier:Logouslavéore2.jpg et son influence sur la société actuelle, afin de faire la lumière sur ce sujet largement débattu.
Description
| Description
Logouslavéore2.jpg
|
Ancien logo de Association Sportive Véore-Montoison
|
| Source
|
http://www.as-veoremontoison.com/
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
Union Sportive La Véore
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM