Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:MMA 1 (logo).png est devenu un sujet pertinent et d'un grand intérêt pour un large public. L'impact de
Fichier:MMA 1 (logo).png a été ressenti dans différents domaines de la société, de la politique à la culture, en passant par l'économie et la technologie. Son influence n'a pas de limites et sa présence devient de plus en plus évidente dans la vie de tous les jours. Dans cet article, nous explorerons en profondeur le phénomène
Fichier:MMA 1 (logo).png et analyserons ses implications dans la société actuelle.
| Description
MMA 1 (logo).png
|
Logo des Mutuelles du Mans Assurances
|
| Source
|
http://alexandre.nouvel.free.fr/sticker_lists/images/1000/1100/1177.jpg
|
| Date
|
25 juillet 2012 à 13:51 (CEST)
|
| Auteur
|
Inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM